En
matière judiciaire, il convient de différencier les dépenses
que le Client peut être amené à effectuer à
différents titres.
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Les dépens :
Ils correspondent aux frais relatifs à des procédures
judiciaires ou à des procédures d'exécution de
décision de justice.
Il s'agit de droits, taxes, redevances et émoluments perçus
par les greffes des juridictions.
Les dépens comprennent également les indemnités
pouvant être versées à des témoins, les experts,
les débours, les émoluments d'officiers publics tels que
les huissiers et notaires ainsi que la partie réglementée
de la rémunération des Avocats et les droits de plaidoiries.
La partie qui succombe dans une procédure est généralement
condamnée à payer la totalité des dépens.
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Les frais irrepétibles :
Il s'agit des frais qui ne font pas partie des dépens.
Ce sont les honoraires d'Avocat, les frais de professionnels qui n'ont
pas été désignés par le Juge mais qui ont
permis à une procédure d'aboutir, tels les experts.
Ces frais ne peuvent être réclamés à la partie
qui succombe que par une décision du Juge.
Celui-ci apprécie le montant des frais irrepétibles qu'il
met à la charge de l'une ou l'autre des parties en fonction des
éléments qui lui sont fournis.
Cette condamnation intervient en application de l'article 700 du Nouveau
de Procédure Civile.
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Article 700 du NCPC :
Il s'agit de l'indemnité accordée par une juridiction
afin de compenser une partie des frais, notamment des honoraires d'Avocat,
déboursés par le Client afin de défendre ses intérêts
dans le cadre d'une procédure.
La plupart du temps, le montant de cette indemnité n'est pas
équivalent aux sommes effectivement versées par le Client
à titre d'honoraires.
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Les émoluments :
Il s'agit des prestations tarifées par certains professionnels
du Droit tels les huissiers, les notaires, les avoués.
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Les débours :
Ils correspondent aux dépenses engagées par l'Avocat dans
le cadre de l'exécution de sa mission.
Il s'agit notamment de l'ensemble des frais de procédure (timbres
fiscaux, droits d'enregistrement, droits de plaidoirie, droits de publicité,
droits de greffe, honoraires d'expert, frais et émoluments d'huissier
de justice) que l'Avocat a engagé pour le compte de son Client
et pour les besoins de sa mission.
